MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Anthony VASSEUR
Nom commercial : STN Vasseur
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 951 568 831 00022
Adresse : 56 rue d’en bas – 60120 Le Mesnil-Saint-Firmin
Téléphone : +33 7 78 51 25 86
Email : siteweb@stn-vasseur.fr

Le responsable de la publication est Anthony VASSEUR.

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007

Le site est hébergé sur un serveur dédié administré par la société e-Kévin Consulting.

 

3. Conception et réalisation

Conception et réalisation du site :

e-Kévin Consulting
138 rue du stade – 01320 Chalamont
SIREN : 920 083 292
Site web : https://e-kclt.fr

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de STN Vasseur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites conformément au Code de la propriété intellectuelle.

 

5. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site sont destinées uniquement à :

  • L’établissement de devis

  • Le rappel des personnes ayant effectué une demande

Base légale

Les données sont collectées sur la base du consentement de l’utilisateur.

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement de la demande.

Droits de l’utilisateur

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit d’effacement

  • Droit d’opposition

  • Droit à la limitation du traitement

Pour exercer vos droits :
📩 siteweb@stn-vasseur.fr

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

6. Cookies

Le site utilise :

  • Des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site

  • Google Analytics à des fins de mesure d’audience

L’utilisateur peut configurer ou désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.

 

7. Responsabilité

STN Vasseur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

8. Droit applicable

Le site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

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